Le nouveau code des investissements, très attendu par les opérateurs économiques depuis des années, est en voie de finalisation. Il n’y a pas de doute sur l’objectif que se fixe le gouvernement: mettr ...

2. Les règles de sécurité pour le transport des enfants La réglementation impose que les enfants de moins de 10 ans soient transportés dans un dispositif homologué adapté à leur morphologie et à leur ...

La révision du Code de la famille au Maroc connaît une large interaction sociétale et représente un pas fondamental sur la voie de la modernisation de la législation liée à la famille afin d’améliorer ...

Le 20 novembre est un jour à marquer d’une pierre blanche avec la parution de la première révision du Code du drapeau des Nations Unies depuis 1967. Flottant au-dessus des lieux d’affectation dans le ...

PARIS (Reuters) - L'Afep et le Medef ont annoncé vendredi une révision de leur code de bonne conduite sur les rémunérations des dirigeants en donnant au "say on pay", cette procédure de consultation ...

Ils étaient 102 personnes ce mardi 17 juin à la salle de la Tannerie, à avoir participé à une grande révision du code de la route, en collaboration avec le CCAS. Deux ergothérapeutes, Mmes Boschat et ...

Avec l'âge, les réflexes, la vue et l'audition diminuent, augmentant les risques d'accident. Les règles ont aussi changé au fil des ans, il faut se remettre à jour ! La ville de Cachan organise ...

Profondément engagés dans une démarche de sensibilisation à la sécurité routière, les professionnels du dispositif Vas-Y et ...

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Dix-huit seniors de Dommartin ont participé à une journée d’actualisation de leurs connaissances en matière de sécurité routière. Organisé par le centre communal d’action sociale (CCAS) en partenariat ...